La Fédération Française de Handball a conclu un contrat collectif d'assurance avec la Société MMA, conformément
à l'article L 321-5 du Code du Sport.
Le contrat d'assurance « multirisques » fédéral offre à tous les licenciés une couverture en Responsabilité
Civile.
Concernant les accidents corporels, la Fédération Française de Handball a une obligation d'information auprès de
ses licenciés pour rappeler l'intérêt que présente la souscription d'un contrat de personnes couvrant les
dommages corporels auxquels la pratique du handball peut les exposer.
De ce fait, la FFHandball propose :
- Une garantie accidents corporels de base
- Des options complémentaires
Par ailleurs, les organismes régionaux et départementaux constitués (Ligues et Comités) ainsi que la ligue
professionnelle (LNH) et les associations affiliées et sociétés sportives disposent de garanties spécifiques.
Les structures ont la possibilité de souscrire des garanties
complémentaires.
À titre d’information, vous trouverez ci-après à consulter ou à télécharger:
- Le contrat d’assurances des licenciés et des clubs affiliés
- annexe CS 990 RCMS
- annexe CS 990 DOM VL
- La notice d’assurances
- Le guide d’assurance des clubs FFHB 2023/2024
- Bulletin désignation du bénéficiaire en cas de décès
- L’attestation d’assurance "responsabilité civile des clubs affiliés et des structures déconcentrées"
- Contrat Equipes de France
- Guide assurance des Equipes de France
- Bulletin désignation du bénéficiaire en cas de décès (EDF)
- Contrat sportifs de haut niveau
- Attestation Responsabilité Civile Tempo
Si vous souhaitez une attestation personnalisée, merci de prendre contact avec MMA assurances.handball@mma.fr en
indiquant l’objet de cette personnalisation, le nom de votre club et son numéro d’affiliation.