Consciente du devoir d'information que la loi fait peser sur elle et conformément aux
dispositions de l'article L.321-6 du Code du sport, la fédération propose aux licenciés,
qui le souhaitent, de souscrire des garanties complémentaires au-delà du contrat
accidents corporels de base (contrat n°114.246.500).
La notice d’assurances et les conditions particulières sont consultables dans
l’onglet « documentation ».
Si vous souhaitez bénéficier de l'une des options jointes, vous pouvez réaliser la souscription et le paiement par virement bancaire.
Deux formules de garanties sont proposées aux clubs pour respecter le cahier des charges
des CFCP.
La notice d’assurances et les conditions particulières sont consultables dans
l’onglet « documentation ».
Si vous souhaitez bénéficier de l'une des options jointes, vous pouvez réaliser la souscription et payer par virement bancaire.
Les structures déconcentrées de la fédération (ligues régionales et comités départementaux), les
associations affiliées et les sociétés sportives peuvent souscrire des garanties spécifiques.
Les bulletins sont à télécharger, à compléter et à renvoyer au Cabinet Billet avec le
règlement par chèque ou virement bancaire.
La notice d’assurances et les conditions particulières sont consultables dans l’onglet « documentation ».